JORF n°162 du 16 juillet 1999

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 2 juillet 1999, sont nommés membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage :

a) En qualité de représentant du ministre chargé de la chasse, en remplacement du membre sortant :

M. Allardi (Jean), suppléant, pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur ;

b) En qualité de membres d'associations ou de groupements représentant les différents types de chasse :

M. Voilquin (Daniel), titulaire, représentant l'Association nationale des chasseurs de montagne, et M. Isoard (Max), suppléant, représentant l'Association nationale des chasseurs de montagne ;

M. Pouget (Raymond), titulaire, représentant l'Association nationale des chasseurs de gibier d'eau, et M. Soufflet (Jean-Louis), suppléant, représentant l'Association nationale des chasseurs de gibier d'eau ;

c) En qualité de personnalités qualifiées en raison de leurs compétences cynégétiques :

M. Durand de Gevigney (Charles), titulaire, et M. Jean (Alain), suppléant ;

M. Justeau (Philippe), titulaire, et M. Birkan (Marcel), suppléant ;

M. Moutou (François), titulaire, et M. Maurin (Hervé), suppléant ;

d) En qualité de représentants des organisations professionnelles de l'agriculture, de l'élevage et de la forêt :

M. de Jouvencel (Bernard), titulaire, représentant la Fédération nationale de la propriété agricole, et M. Deon (Jérôme), suppléant, représentant la Fédération nationale de la propriété agricole ;

M. Chazalet (Jacques), titulaire, représentant la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles, et Mlle Dubanchet (Sandrine), suppléante, représentant le Centre national des jeunes agriculteurs ;

e) En qualité de représentants des organismes scientifiques et de protection de la nature, spécialisés dans les questions concernant la chasse et la faune sauvage :

M. Fornairon (Philippe), titulaire, représentant la Ligue pour la protection des oiseaux, et M. Gutman-Lajeunesse (Yves), suppléant, représentant la Société nationale de protection de la nature ;

M. Clobert (Jean), titulaire, représentant le Centre national de la recherche scientifique, et M. Pepin (Dominique), suppléant, représentant l'Institut national de la recherche agronomique.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 2 juillet 1999, sont nommés membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage :

a) En qualité de représentant du ministre chargé de la chasse, en remplacement du membre sortant :

M. Allardi (Jean), suppléant, pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur ;

b) En qualité de membres d'associations ou de groupements représentant les différents types de chasse :

M. Voilquin (Daniel), titulaire, représentant l'Association nationale des chasseurs de montagne, et M. Isoard (Max), suppléant, représentant l'Association nationale des chasseurs de montagne ;

M. Pouget (Raymond), titulaire, représentant l'Association nationale des chasseurs de gibier d'eau, et M. Soufflet (Jean-Louis), suppléant, représentant l'Association nationale des chasseurs de gibier d'eau ;

c) En qualité de personnalités qualifiées en raison de leurs compétences cynégétiques :

M. Durand de Gevigney (Charles), titulaire, et M. Jean (Alain), suppléant ;

M. Justeau (Philippe), titulaire, et M. Birkan (Marcel), suppléant ;

M. Moutou (François), titulaire, et M. Maurin (Hervé), suppléant ;

d) En qualité de représentants des organisations professionnelles de l'agriculture, de l'élevage et de la forêt :

M. de Jouvencel (Bernard), titulaire, représentant la Fédération nationale de la propriété agricole, et M. Deon (Jérôme), suppléant, représentant la Fédération nationale de la propriété agricole ;

M. Chazalet (Jacques), titulaire, représentant la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles, et Mlle Dubanchet (Sandrine), suppléante, représentant le Centre national des jeunes agriculteurs ;

e) En qualité de représentants des organismes scientifiques et de protection de la nature, spécialisés dans les questions concernant la chasse et la faune sauvage :

M. Fornairon (Philippe), titulaire, représentant la Ligue pour la protection des oiseaux, et M. Gutman-Lajeunesse (Yves), suppléant, représentant la Société nationale de protection de la nature ;

M. Clobert (Jean), titulaire, représentant le Centre national de la recherche scientifique, et M. Pepin (Dominique), suppléant, représentant l'Institut national de la recherche agronomique.