JORF n°162 du 16 juillet 1999

Arrêté du 2 juillet 1999

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 2 juillet 1999, sont nommés membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage :

a) En qualité de représentant du ministre chargé de la chasse, en remplacement du membre sortant :

M. Allardi (Jean), suppléant, pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur ;

b) En qualité de membres d'associations ou de groupements représentant les différents types de chasse :

M. Voilquin (Daniel), titulaire, représentant l'Association nationale des chasseurs de montagne, et M. Isoard (Max), suppléant, représentant l'Association nationale des chasseurs de montagne ;

M. Pouget (Raymond), titulaire, représentant l'Association nationale des chasseurs de gibier d'eau, et M. Soufflet (Jean-Louis), suppléant, représentant l'Association nationale des chasseurs de gibier d'eau ;

c) En qualité de personnalités qualifiées en raison de leurs compétences cynégétiques :

M. Durand de Gevigney (Charles), titulaire, et M. Jean (Alain), suppléant ;

M. Justeau (Philippe), titulaire, et M. Birkan (Marcel), suppléant ;

M. Moutou (François), titulaire, et M. Maurin (Hervé), suppléant ;

d) En qualité de représentants des organisations professionnelles de l'agriculture, de l'élevage et de la forêt :

M. de Jouvencel (Bernard), titulaire, représentant la Fédération nationale de la propriété agricole, et M. Deon (Jérôme), suppléant, représentant la Fédération nationale de la propriété agricole ;

M. Chazalet (Jacques), titulaire, représentant la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles, et Mlle Dubanchet (Sandrine), suppléante, représentant le Centre national des jeunes agriculteurs ;

e) En qualité de représentants des organismes scientifiques et de protection de la nature, spécialisés dans les questions concernant la chasse et la faune sauvage :

M. Fornairon (Philippe), titulaire, représentant la Ligue pour la protection des oiseaux, et M. Gutman-Lajeunesse (Yves), suppléant, représentant la Société nationale de protection de la nature ;

M. Clobert (Jean), titulaire, représentant le Centre national de la recherche scientifique, et M. Pepin (Dominique), suppléant, représentant l'Institut national de la recherche agronomique.

SONT NOMMES MEMBRES DU CONSEIL NATIONAL DE LA CHASSE ET DE LA FAUNE SAUVAGE:A)EN QUALITE DE REPRESENTANT DU MINISTERE CHARGE DE LA CHASSE,EN REMPLACEMENT DU MEMBRE SORTANT:M. ALLARDI JEAN,SUPPLEANT,POUR LA DUREE RESTANT A COURIR DU MANDAT DE SON PREDECESSEUR ;B)EN QUALITE DE MEMBRES D'ASSOCIATIONS OU DE GROUPEMENTS REPRESENTANT LES DIFFERENTS TYPES DE CHASSE:M. VOILQUIN DANIEL,TITULAIRE, ET M. ISOARD MAX,SUPPLEANT,M. POUGET RAYMOND,TITULAIRE,ET M. SOUFFLET JEAN-LOUIS,SUPPLEANT,C)EN QUALITE DE PERSONNALITES QUALIFIEES EN RAISON DE LEURS COMPETENCES CYNEGETIQUES:M. DURAND DE GEVIGNEY CHARLES,TITULAIRE,ET M. JEAN ALAIN,SUPPLEANT ;M. JUSTEAU PHILIPPE,TITULAIRE,ET M. BIRKAN MARCEL,SUPPLEANT;M. MOUTOU FRANCOIS,TITULAIRE,ET M. MAURIN HERVE,SUPPLEANT ;D)EN QUALITE DE REPRESENTANTS DES ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES DE L'AGRICULTURE,DE L'ELEVAGE ET DE LA FORET: M. DE JOUVENCEL BERNARD,TITULAIRE ET M. DEON JEROME,SUPPLEANT,M. CHAZALET JACQUES,TITULAIRE ET MLLE DUBANCHET SANDRINE,SUPPLEANTE,E)EN QUALITE DE REPRESENTANTS DES ORGANISMES SCIENTIFIQUES ET DE PROTECTION DE LA NATURE,SPECIALISES DANS LES QUESTIONS CONCERNANT LA CHASSE ET LA FAUNE SAUVAGE:M. FORNAIRON PHILIPPE,TITULAIRE ET M. GUTMAN-LAJEUNESSE YVES,SUPPLEANT,M. CLOBERT JEAN,TITULAIRE,ET M. PEPIN DOMINIQUE,SUPPLEANT.