JORF n°167 du 22 juillet 1998

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 2 juillet 1998, sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les différentes catégories d'usagers :

Au titre des industries de papier-carton et cellulose

Titulaire : M. Sandraz (Jean-Paul), en remplacement de M. Farbos (Bernard).

Suppléant : M. Nerou (Jean-Marie), en remplacement de M. Bontemps (Gérard).


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 2 juillet 1998, sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les différentes catégories d'usagers :

Au titre des industries de papier-carton et cellulose

Titulaire : M. Sandraz (Jean-Paul), en remplacement de M. Farbos (Bernard).

Suppléant : M. Nerou (Jean-Marie), en remplacement de M. Bontemps (Gérard).