JORF n°167 du 22 juillet 1998

Arrêté du 2 juillet 1998

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 2 juillet 1998, sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les différentes catégories d'usagers :

Au titre des industries de papier-carton et cellulose

Titulaire : M. Sandraz (Jean-Paul), en remplacement de M. Farbos (Bernard).

Suppléant : M. Nerou (Jean-Marie), en remplacement de M. Bontemps (Gérard).

SONT NOMMES AU COMITE DE BASSIN ADOUR-GARONNE POUR REPRESENTER LES DIFFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS:

AU TITRE DES INDUSTRIES DE PAPIER-CARTON ET CELLULOSE.

TITULAIRE: M. SANDRAZ JEAN-PAUL,EN REMPLACEMENT DE M. FARBOS BERNARD.

SUPPLEANT: M. NEROU JEAN-MARIE,EN REMPLACEMENT DE M. BONTEMPS GERARD.