Arrêté du 2 juillet 1993

Article 11

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Article 11

Le titulaire de l’une des options du brevet des métiers d’art de la gravure qui se porte candidat à l’autre option lors d’une session ultérieure peut, sur sa demande, être dispensé de subir à nouveau les épreuves des domaines A 2 et A 4.

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Abrogé31 août 2013

Créé le 11 juillet 1993 · Abrogé le 31 août 2013

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Dispense d’épreuves pour le brevet des métiers d’art de la gravure

Résumé. Un candidat au brevet des métiers d’art de la gravure peut être dispensé de repasser certaines épreuves s’il a déjà obtenu une bonne note dans ces domaines lors d’une session précédente.

Le titulaire de l’une des options du brevet des métiers d’art de la gravure qui se porte candidat à l’autre option lors d’une session ultérieure peut, sur sa demande, être dispensé de subir à nouveau les épreuves des domaines A 2 et A 4.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 11 juillet 1993 au vendredi 30 août 2013

Source : Légifrance