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Arrêté du 2 janvier 2008

Article 2

Abrogé13 mars 2010

Créé le 11 février 2008

La définition et le tarif de cession des produits sanguins labiles sont les suivants :

En euros HT

Sang humain total (unité adulte, unité enfant et unité pédiatrique) 108,27
Concentré de globules rouges humains homologues (unité adulte, unité enfant et unité pédiatrique) 179,07
Concentré de globules rouges humains homologues déleucocyté (unité adulte, unité enfant et unité pédiatrique) 179,07
Concentré unitaire de granulocytes d'aphérèse 524,84
Mélange de concentrés de plaquettes standard :
― concentration minimale de 1 × 10¹¹ plaquettes par poche
73,07
― puis par tranche supplémentaire d'unité thérapeutique de 0,5 × 10¹¹ 36,54
Concentré de plaquettes d'aphérèse :
― concentration minimale de 2 × 10¹¹ plaquettes par poche
211,91
― puis par tranche supplémentaire d'unité thérapeutique de 0,5 × 10¹¹ 52,98
Mélange de concentrés de plaquettes standard viro atténué par amotosalen :
― concentration minimale de 1 × 10¹¹ plaquettes par poche
73,07
― puis par tranche supplémentaire d'unité thérapeutique de 0,5 × 10¹¹ 36,54
Concentré de plaquettes d'aphérèse viro atténué par amotosalen :
― concentration minimale de 2 × 10¹¹ plaquettes par poche
211,91
― puis par tranche supplémentaire d'unité thérapeutique de 0,5 × 10¹¹ 52,98
Plasma frais congelé humain homologue solidarisé pour sang reconstitué 33,60
Plasma frais congelé humain homologue d'aphérèse sécurisé par quarantaine (unité adulte [200 ml au minimum], unité enfant et unité pédiatrique) 94,69
Plasma frais congelé viro atténué par solvant détergent (200 ml au minimum) 94,69
Plasma frais congelé viro atténué par bleu de méthylène (200 ml au minimum) 94,69
Plasma frais congelé viro atténué par amotosalen (200 ml au minimum) 94,69
Forfait pour concentrés globules rouges autologues (unités adultes SAGM-M par érythraphérèse) 419,61
Forfait pour transfusion autologue programmée (comprenant un concentré de globules rouges et un plasma frais congelé autologues), par prélèvement 217,04
Majoration pour transformation « déleucocyté » (applicable sur concentré de globules rouges autologue) 24,28
Majoration pour transformation « cryoconservé » 115,21
Majoration pour qualification « phénotypé Rh Kell » 3,15
Majoration pour qualification « phénotype étendu » 14,61
Majoration pour qualification « CMV négatif » 10,34
Majoration pour transformation « déplasmatisé » 69,95
Majoration pour transformation « irradié » (applicable sur chaque produit) 14,14
Majoration pour transformation « réduction de volume » 22,23
Majoration pour transformation « reconstitution du sang à usage pédiatrique » 23,41
Majoration pour transformation « CGR cryoconservé suspendu en solution SAG-M après décongélation » 162,30
Dans les départements d'outre-mer, les tarifs des produits sanguins labiles mentionnés au présent article sont affectés d'un coefficient multiplicateur égal à 1,05 au titre du coût des mesures spécifiques de sécurité sanitaire.

Historique des versions

En vigueur du lundi 11 février 2008 au vendredi 12 mars 2010