Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abolition d'un arrêté relatif à un cahier des charges de label rouge
Résumé L'arrêté sur la pomme de terre Manon spéciale frites est supprimé.
Est abrogé l'arrêté du 30 août 2010 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (NOR : AGRT1021957A), relatif au cahier des charges du label rouge n° LA 11/09 « Pomme de terre Manon, spéciale frites ».
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