JORF n°0030 du 4 février 2023

Arrêté du 2 février 2023

Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le décret n° 2017-1063 du 18 mai 2017 modifié relatif aux cabinets ministériels ;

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;

Vu le décret du 16 mai 2022 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 20 mai 2022 relatif à la composition du Gouvernement ;

Vu l'arrêté du 17 juin 2022 portant nomination au cabinet du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Cessation des fonctions de M. Jean-Rémi Duprat

Résumé M. Jean-Rémi Duprat arrête son travail de conseiller le 1er février 2023.

Il est mis fin aux fonctions exercées par M. Jean-Rémi DUPRAT, en qualité de conseiller ressources, biodiversité, forêt-bois au cabinet du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire, à compter du 1er février 2023.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Publication de l'arrêté

Résumé L'arrêté est rendu public dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 2 février 2023.

Marc Fesneau