Est modifiée comme suit la colonne « responsables du maintien des variétés en sélection conservatrice » :
Sont modifiés en conséquence les arrêtés suivants :
- arrêté du 5 juin 1990 modifié pour la variété Boléro ;
- arrêté du 30 juin 1995 modifié pour la variété Déclic ;
- arrêté du 6 avril 1998 pour la variété Arizona ;
- arrêté du 28 mars 2001 pour la variété Brazzil ;
- arrêté du 25 mars 2004 pour les variétés Jetta et Texta.