Arrêté du 2 février 2000

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Art. 2. - Le programme détaillé dans l'annexe jointe à l'arrêté du 23 août 1988 modifié susvisé est modifié de la façon suivante :

1. L'intitulé : « 11. Module commun aux options VN, PM, mécanique-électricité et phares et balises » est remplacé par l'intitulé suivant : « 11. Module commun aux options VN, PM, mécanique-électricité, phares et balises, eau-environnement ».

2. Il est ajouté un seizième module dont le libellé est le suivant :

« 16. Module spécifique à l'option eau-environnement. »

Le programme de ce module est joint en annexe au présent arrêté. Cette annexe sera publiée au Bulletin officiel du ministère de l'équipement, des transports et du logement.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 2. - Le programme détaillé dans l'annexe jointe à l'arrêté du 23 août 1988 modifié susvisé est modifié de la façon suivante :

1. L'intitulé : « 11. Module commun aux options VN, PM, mécanique-électricité et phares et balises » est remplacé par l'intitulé suivant : « 11. Module commun aux options VN, PM, mécanique-électricité, phares et balises, eau-environnement ».

2. Il est ajouté un seizième module dont le libellé est le suivant :

« 16. Module spécifique à l'option eau-environnement. »

Le programme de ce module est joint en annexe au présent arrêté. Cette annexe sera publiée au Bulletin officiel du ministère de l'équipement, des transports et du logement.

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