JORF n°30 du 5 février 2000

Art. 2. - Le programme détaillé dans l'annexe jointe à l'arrêté du 23 août 1988 modifié susvisé est modifié de la façon suivante :

  1. L'intitulé : « 11. Module commun aux options VN, PM, mécanique-électricité et phares et balises » est remplacé par l'intitulé suivant : « 11. Module commun aux options VN, PM, mécanique-électricité, phares et balises, eau-environnement ».

  2. Il est ajouté un seizième module dont le libellé est le suivant :

« 16. Module spécifique à l'option eau-environnement. »

Le programme de ce module est joint en annexe au présent arrêté. Cette annexe sera publiée au Bulletin officiel du ministère de l'équipement, des transports et du logement.


Historique des versions

Version 1

Art. 2. - Le programme détaillé dans l'annexe jointe à l'arrêté du 23 août 1988 modifié susvisé est modifié de la façon suivante :

1. L'intitulé : « 11. Module commun aux options VN, PM, mécanique-électricité et phares et balises » est remplacé par l'intitulé suivant : « 11. Module commun aux options VN, PM, mécanique-électricité, phares et balises, eau-environnement ».

2. Il est ajouté un seizième module dont le libellé est le suivant :

« 16. Module spécifique à l'option eau-environnement. »

Le programme de ce module est joint en annexe au présent arrêté. Cette annexe sera publiée au Bulletin officiel du ministère de l'équipement, des transports et du logement.