a modifié les dispositions suivantes
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Arrêté du 2 février 1998
La ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement.
Vu les articles R. 222-82 à R. 222-92 du code rural ;
Vu l'arrêté du 23 septembre 1991 relatif aux réserves de chasse et de faune sauvage,
a modifié les dispositions suivantes
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Créé le 13 mars 1998
Le directeur de la nature et des paysages est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
de la nature et des paysages :
L'ingénieur en chef du génie rural,
des eaux et des forêts,
J.-J. Lafitte