a modifié les dispositions suivantes
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modifiant l'arrêté du 23 septembre 1991 relatif aux réserves de chasse et de faune sauvage
La ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement.
Vu les articles R. 222-82 à R. 222-92 du code rural ;
Vu l'arrêté du 23 septembre 1991 relatif aux réserves de chasse et de faune sauvage,
a modifié les dispositions suivantes
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a modifié les dispositions suivantes
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En vigueur depuis le 13 mars 1998
Le directeur de la nature et des paysages est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
de la nature et des paysages :
L'ingénieur en chef du génie rural,
des eaux et des forêts,
J.-J. Lafitte