JORF n°34 du 9 février 1990

Art. 2. - En ce qui concerne les sections F1, F2, F3, F4, F9, F10 (options Appareillage et Optique) ainsi que F12, les dispositions du présent arrêté entreront en vigueur à compter de la rentrée de l'année scolaire 1990-1991 pour les classes de première et de la rentrée de l'année scolaire 1991-1992 pour les classes terminales.
En ce qui concerne la section F11 (options Instrument et Danse), les dispositions du présent arrêté entreront en vigueur à compter de la rentrée de l'année scolaire 1990-1991 pour la classe de seconde, de la rentrée de l'année scolaire 1991-1992 pour la classe de première et de la rentrée de l'année scolaire 1992-1993 pour la classe terminale.


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Version 1

Art. 2. - En ce qui concerne les sections F1, F2, F3, F4, F9, F10 (options Appareillage et Optique) ainsi que F12, les dispositions du présent arrêté entreront en vigueur à compter de la rentrée de l'année scolaire 1990-1991 pour les classes de première et de la rentrée de l'année scolaire 1991-1992 pour les classes terminales.

En ce qui concerne la section F11 (options Instrument et Danse), les dispositions du présent arrêté entreront en vigueur à compter de la rentrée de l'année scolaire 1990-1991 pour la classe de seconde, de la rentrée de l'année scolaire 1991-1992 pour la classe de première et de la rentrée de l'année scolaire 1992-1993 pour la classe terminale.