JORF n°0293 du 4 décembre 2020

Arrêté du 2 décembre 2020

Le ministre de l'économie, des finances et de la relance et le ministre des solidarités et de la santé,

Vu le code de la santé publique ;

Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 165-1 à L. 165-5 et R. 165-1 à R. 165-28 ;

Vu les avis de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé,

Arrêtent :

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », dans la rubrique « Cotyles à insert à double mobilité », dans la rubrique « Société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS (J&J) » sont ajoutés les produits suivants :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3118140| Hanche, double mobilité, J&J, BI-MENTUM PRESSFIT CUP, cupule standard non cimentée.
Cupule BI-MENTUM PRESSFIT CUP métallique standard non cimentée de la société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
DS45320043 ; DS45320045 ; DS45320047 ; DS45320049 ; DS45320051 ; DS45320053 ; DS45320055 ; DS45320057 ; DS45320059 ; DS45320061 ; DS45320063 ; DS45320065 ; DS45320067 ; DS45320069.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2025. | |3172405| Hanche, double mobilité, J&J, BI-MENTUM PLUS CUP, cupule standard non cimentée.
Cupule BI-MENTUM PLUS CUP métallique standard non cimentée avec une patte, livrée avec deux plots de la société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
DS5050041 ; DS5050043 ; DS5050045 ; DS5050047 ; DS5050049 ; DS5050051 ; DS5050053 ; DS5050055 ; DS5050057 ; DS5050059 ; DS5050061 ; DS5050063 ; DS5050065 ; DS5050067 ; DS5050069.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2025. | |3169314|Hanche, double mobilité, J&J, BI-MENTUM REVISION CUP, cupule standard non cimentée.
Cupule BI-MENTUM REVISION CUP métallique de reconstruction non cimentée avec deux pattes et un crochet, livrée avec deux plots de la société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
DS45360043 ; DS45360045 ; DS45360047 ; DS45360049 ; DS45360051 ; DS45360053 ; DS45360055 ; DS45360057 ; DS45360059 ; DS45360061 ; DS45360063 ; DS45360065 ; DS45360067 ; DS45360069.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2025.| |3153129| Hanche, double mobilité, J&J, BI-MENTUM CEMENTED CUP, cupule à cimenter.
Cupule BI-MENTUM CEMENTED CUP métallique à cimenter de la société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
DS4901043 ; DS4901045 ; DS4901047 ; DS4901049 ; DS4901051 ; DS4901053 ; DS4901055 ; DS4901057 ; DS4901059 ; DS4901061 ; DS4901063.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2025. | |3111013| Hanche, double mobilité, J&J, BI-MENTUM PE Liner, insert diam. 28 mm.
Insert en polyéthylène conventionnel pour tête de diamètre 28 mm de la société JOHNSON MEDICAL SAS pour cotyle à double mobilité.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
DS10004728 ; DS10004928 ; DS10005128 ; DS10005328 ; DS10005528 ; DS10005728 ; DS10005928 ; DS10006128 ; DS10006328 ; DS10006528 ; DS10006728 ; DS10006928.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2025. | |3195949| Hanche, double mobilité, J&J, BI-MENTUM PE Liner, insert diam. 22,2 mm.
Insert en polyéthylène conventionnel pour tête de diamètre 22,2 mm de la société JOHNSON MEDICAL SAS pour cotyle à double mobilité.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
DS10004122 ; DS10004322 ; DS10004522 ; DS10004722 ; DS10004922 ; DS10005122 ; DS10005322 ; DS10005522 ; DS10005722 ; DS10005922 ; DS10006122 ; DS10006322
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2025. |

Article 2

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Article 3

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 2 décembre 2020.

Le ministre des solidarités et de la santé,

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur du financement du système de soins,

N. Labrune

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

H. Monasse

Le ministre de l'économie, des finances et de la relance,

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur du financement du système de soins,

N. Labrune