Est modifié ainsi qu'il suit le responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice, pour les variétés suivantes :
Maïs : Helix, Impact, Indigo, Vedior ;
Dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice » :
Au lieu de : « Société des maïs européens SARL (FR) », lire : « KWS Saat AG (DE) ».
Sont modifiés en conséquence les arrêtés susvisés suivants :
« - arrêté du 16 avril 1993 modifié, pour la variété Helix ;
- arrêté du 16 juin 1994 modifié, pour les variétés Impact, Indigo ;
- arrêté du 9 mars 2000, pour la variété Vedior. »