Art. 1er. - Au titre III (Dispositifs médicaux implantables, implants issus de dérivés d'origine humaine ou en comportant et greffons tissulaires d'origine humaine), chapitre Ier (Dispositifs médicaux implantables ne comportant aucun dérivé ou tissu d'origine biologique ou n'étant pas issus de tels dérivés), dans le code 301A (Implants cardiaques et vasculaires), au code 301A02.5 (Implant d'embolisation artérielle), est créé un code 301A02.55 ainsi rédigé :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 299 du 26/12/1998 page 19556 à 19557

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