Art. 1er. - Dans les conditions fixées à l'article R. 233-13-3 du code du travail (Utilisation des équipements de levage pour les personnes), les équipements servant au levage de charge peuvent être utilisés pour le levage de personnes, sous réserve que soient satisfaites les obligations définies par les articles suivants.
Arrêté du 2 décembre 1998
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Art. 1er. - Dans les conditions fixées à l'article R. 233-13-3 du code du travail (Utilisation des équipements de levage pour les personnes), les équipements servant au levage de charge peuvent être utilisés pour le levage de personnes, sous réserve que soient satisfaites les obligations définies par les articles suivants.
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