Arrêté du 2 décembre 1997

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« LISTE DES CHAUSSURES THERAPEUTIQUES DE SERIE A USAGE TEMPORAIRE (CHUT) PRISES EN CHARGE

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 297 du 23/12/1997 page 18672

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« LISTE DES CHAUSSURES THERAPEUTIQUES DE SERIE A USAGE PROLONGE (CHUP) PRISES EN CHARGE

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n° 297 du 23/12/1997 page 18672

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Art. 2. - Le directeur des hôpitaux au ministère de l'emploi et de la solidarité est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 2 décembre 1997.

Pour la ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur des hôpitaux :

Le chef de service,

J. Lenain

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 2. - Le directeur des hôpitaux au ministère de l'emploi et de la solidarité est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 2 décembre 1997.

Pour la ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur des hôpitaux :

Le chef de service,

J. Lenain

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