Art. 10. - L'équipe pédagogique définit des parcours individualisés de formation en fonction des allégements et/ou des validations d'acquis prononcés dans les conditions précitées.
TITRE III
DELIVRANCE DU DIPLOME
1 version
JORF n°11 du 14 janvier 1998
Historique des versions
Version 1
Art. 10. - L'équipe pédagogique définit des parcours individualisés de formation en fonction des allégements et/ou des validations d'acquis prononcés dans les conditions précitées.
TITRE III
DELIVRANCE DU DIPLOME