Arrêté du 2 décembre 1994

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Art. 1er. - La liste des établissements relevant du service de santé des armées concourant au service public hospitalier est constituée comme suit:

Hôpital d'instruction des armées:

Val-de-Grâce, Paris;

Bégin, Saint-Mandé;

Percy, Clamart;

Dominique-Larrey, Versailles;

Robert-Picqué, Bordeaux;

Desgenettes, Lyon;

Lavéran, Marseille;

Clermont-Tonnerre, Brest;

Sainte-Anne, Toulon;

Legouest, Metz.

Centre hospitalier des armées:

Scrive, Lille;

Lyautey, Strasbourg;

Hyacinthe-Vincent, Dijon;

René-Le Bas, Cherbourg;

Baudens, Bourges;

Hippolyte-Larrey, Toulouse;

Emile-Forgue, Lamalou-les-Bains;

Calmette, Lorient.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 1er. - La liste des établissements relevant du service de santé des armées concourant au service public hospitalier est constituée comme suit:

Hôpital d'instruction des armées:

Val-de-Grâce, Paris;

Bégin, Saint-Mandé;

Percy, Clamart;

Dominique-Larrey, Versailles;

Robert-Picqué, Bordeaux;

Desgenettes, Lyon;

Lavéran, Marseille;

Clermont-Tonnerre, Brest;

Sainte-Anne, Toulon;

Legouest, Metz.

Centre hospitalier des armées:

Scrive, Lille;

Lyautey, Strasbourg;

Hyacinthe-Vincent, Dijon;

René-Le Bas, Cherbourg;

Baudens, Bourges;

Hippolyte-Larrey, Toulouse;

Emile-Forgue, Lamalou-les-Bains;

Calmette, Lorient.

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