JORF n°286 du 8 décembre 1991

Art. 1er. - Le texte de l'article 6 de l'arrêté du 6 août 1991 susvisé est remplacé par le texte suivant:
&lt;<les 4="" 31="" 1984="" 1989="" 1992="" dispositions="" de="" l'arrêté="" du="" mai="" portant="" création="" et="" fixant="" les="" conditions="" délivrance="" brevet="" technicien="" supérieur="" génie="" optique,="" option="" photonique="" industrielle,="" seront="" abrogées="" à="" l'issue="" la="" session="" d'examen="" 1992.="" <<les="" juin="" instruments="" d'optique="" précision="" ou="" rattrapage="" éventuellement="" organisée="" en="" 1993.="">&gt;


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - Le texte de l'article 6 de l'arrêté du 6 août 1991 susvisé est remplacé par le texte suivant:

<<Les dispositions de l'arrêté du 31 mai 1989 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Génie optique,

option Photonique industrielle, seront abrogées à l'issue de la session d'examen de 1992.

<<Les dispositions de l'arrêté du 4 juin 1984 portant création du brevet de technicien supérieur Instruments d'optique et de précision seront abrogées à l'issue de la session d'examen de 1992 ou à l'issue de la session de rattrapage éventuellement organisée en 1993.>>