Arrêté du 2 avril 2025

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 24 janvier 1994

Art. Annexe I

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Modification des spécifications du GPL-C

Résumé. L'arrêté modifie les spécifications du GPL-C, notamment la teneur en diènes totaux et en propane.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 24 janvier 1994Art. Annexe I → Version 2
- Arrêté du 24 janvier 1994
Art. Annexe I

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