Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Radiation des références d’une série de prothèses totales à la cheville
Résumé Certaines prothèses à cheville fabriquées par la société STRYKER ne sont plus remboursées.
Mots-clés : Santé Assurance maladie Prosthèse
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 3, à la sous-section 1, au paragraphe 7 : « Prothèses totales de cheville », dans la rubrique « Société STRYKER France SAS (STRYKER) » :
a) Dans le code 3122703, les références suivantes sont radiées : « 33650016, 33650006 » ;
b) Dans le code 3125765, la référence suivante est radiée : « 33630026 » ;
c) Dans le code 3104792, les références suivantes sont radiées : « 33656606 ; 33656608 ; 33656610 ; 33656612 ».
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