Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 1 « oxygénothérapie à long terme », dans la rubrique « Forfaits OLT - concentrateurs d'oxygène mobiles » dans la rubrique « Société Gas Contrôle Equipment SAS France (GCE) », est ajouté le code suivant :
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| 1119789 | Oxygénothérapie à long terme, déambulation, GCE, ZEN-O LITE RS-00608-G, OLT 2.27 DESCRIPTION Forfait hebdomadaire OLT 2.27 pour la prise en charge de patient répondant aux conditions d'attribution de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, ou de l'oxygénothérapie de déambulation exclusive, à partir d'un concentrateur d'oxygène mobile (portable), ZEN-O LITE RS-00608 de la société GCE. Ce forfait comprend la mise à disposition d'un concentrateur fixe qui permet d'assurer un débit continu, nécessaire notamment pendant le sommeil, quand il concerne des patients relevant d'une oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour. INDICATION PRISE EN CHARGE La prise en charge est assurée pour l'oxygénothérapie à long terme, pour la déambulation, chez les patients éligibles à une oxygénothérapie en mode pulsé. MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION Les conditions d'attribution de la prise en charge de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, et de l'oxygénothérapie de déambulation exclusive, sont définies ci-dessus dans le cadre du point I.1 des conditions générales d'attribution de l'oxygénothérapie de long terme. Le tarif couvre les prestations communes énoncées au point I.2 relatif à la description de la prestation de l'oxygénothérapie à long terme, et la prestation spécifique suivante : - une participation à la consommation d'électricité liée à l'utilisation des concentrateurs fixe et portable à raison de 2,50 € TTC reversée au patient par le prestataire. Le concentrateur mobile ZEN-O Lite (modèle RS-00608-G-S) est fourni avec :
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE RS-00608-G-S ; RS-00608-G-D. Date de fin de prise en charge : 15 avril 2024. |