JORF n°0084 du 10 avril 2013

Par arrêté du ministre des affaires étrangères et de la ministre de la culture et de la communication en date du 2 avril 2013, les biens culturels :
Coq en métal, Edo, Afrique, 50.145.47, laiton ;
Masque Toma, Toma, Afrique, 1978.412.316, bois ;
Sculpture funéraire, Nouvelle-Irlande, Océanie, 1979.206.1486, bois, fibres, coquillage ;
Masque, Biwat, Nouvelle-Guinée, Océanie, 1979.206.1634, bois, fibres ;
Boîte en ivoire, Edo, Afrique, 1991.17.70a, b, ivoire ;
Masque, Nouvelle-Calédonie, 1979.206.1485a, b, bois, fibres ;
Elément architectural, Bamum, Cameroun, Afrique, 1978.412.437, bois ;
Nkisi, Kongo, Afrique, 1978.412.521, bois, matières organiques, os ;
Anneau, Bas Niger, Afrique, 1980.279, bronze,
appartenant au Metropolitan Museum of Art de New York, Etats-Unis d'Amérique, prêtés à l'exposition « Charles Ratton. L'invention des arts "primitifs” », organisée et présentée à l'Etablissement public du musée du quai Branly, Galerie suspendue Est, du 24 juin 2013 au 22 septembre 2013, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France, du 17 juin 2013 au 30 septembre 2013, en application des dispositions de l'article 61 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre des affaires étrangères et de la ministre de la culture et de la communication en date du 2 avril 2013, les biens culturels :

Coq en métal, Edo, Afrique, 50.145.47, laiton ;

Masque Toma, Toma, Afrique, 1978.412.316, bois ;

Sculpture funéraire, Nouvelle-Irlande, Océanie, 1979.206.1486, bois, fibres, coquillage ;

Masque, Biwat, Nouvelle-Guinée, Océanie, 1979.206.1634, bois, fibres ;

Boîte en ivoire, Edo, Afrique, 1991.17.70a, b, ivoire ;

Masque, Nouvelle-Calédonie, 1979.206.1485a, b, bois, fibres ;

Elément architectural, Bamum, Cameroun, Afrique, 1978.412.437, bois ;

Nkisi, Kongo, Afrique, 1978.412.521, bois, matières organiques, os ;

Anneau, Bas Niger, Afrique, 1980.279, bronze,

appartenant au Metropolitan Museum of Art de New York, Etats-Unis d'Amérique, prêtés à l'exposition « Charles Ratton. L'invention des arts "primitifs” », organisée et présentée à l'Etablissement public du musée du quai Branly, Galerie suspendue Est, du 24 juin 2013 au 22 septembre 2013, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France, du 17 juin 2013 au 30 septembre 2013, en application des dispositions de l'article 61 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994.