JORF n°0079 du 3 avril 2010

Arrêté du 2 avril 2010

Le ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire,

Vu le décret du 18 juin 2007 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 15 janvier 2009 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Article 1

Il est mis fin, à sa demande, aux fonctions de M. Robert Djellal, conseiller auprès du ministre, chargé de l'intégration et du développement solidaire, à compter du 9 avril 2010.

Article 2

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 2 avril 2010.

Eric Besson