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Arrêté du 2 avril 2004

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Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 2 avril 2004, les organismes ci-dessous sont reconnus en qualité d'organisation de producteurs :
L'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vin accordée par l'arrêté du 7 avril 2001 modifié à l'association Domaines et Vignobles rhodaniens, dont le siège social est situé à Avignon (Vaucluse), est maintenu au-delà du 31 janvier 2004.
L'effet de cette reconnaissance est étendu aux quatorze nouvelles caves particulières suivantes :
EARL Domaine du Chapitre, à Saint-Marcel-d'Ardèche (Ardèche) ;
Rodier (Alain), à Saint-Marcel-d'Ardèche (Ardèche) ;
EARL Cave Claude et Nicole Jaume, à Vinsobres (Drôme) ;
EARL Domaine du Plateau, à Autichamp (Drôme) ;
SCEA Monnier Marres, à Tulette (Drôme) ;
SAS Rosemary, à Rochegude (Drôme) ;
Gent Robert, à Saint-Geniès-de-Comolas (Gard) ;
EARL Seresin Careyret, à Sabran (Gard) ;
GFA Les Cadinières, à Pouzilhac (Gard) ;
GAEC Blachère des Terriers, à Saint-Julien-de-Peyrolas (Gard) ;
EARL Alain Jaume, à Orange (Vaucluse) ;
SCEA Domaine Meffre Jack et fils, à Gigondas (Vaucluse) ;
SCIA Saint-Christophe, à Lafare (Vaucluse) ;
EARL Domaine des Gravennes, à Aubignan (Vaucluse).
L'effet de cette reconnaissance est retiré aux trois caves particulières suivantes ;
Roman Janine, à Saint-Martin-d'Ardèche (Ardèche) ;
EARL Mas Eole, à Domazan (Gard) ;
Ferme Cassillac, à Valréas (Vaucluse).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 2 avril 2004, les organismes ci-dessous sont reconnus en qualité d'organisation de producteurs :
L'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vin accordée par l'arrêté du 7 avril 2001 modifié à l'association Domaines et Vignobles rhodaniens, dont le siège social est situé à Avignon (Vaucluse), est maintenu au-delà du 31 janvier 2004.
L'effet de cette reconnaissance est étendu aux quatorze nouvelles caves particulières suivantes :
EARL Domaine du Chapitre, à Saint-Marcel-d'Ardèche (Ardèche) ;
Rodier (Alain), à Saint-Marcel-d'Ardèche (Ardèche) ;
EARL Cave Claude et Nicole Jaume, à Vinsobres (Drôme) ;
EARL Domaine du Plateau, à Autichamp (Drôme) ;
SCEA Monnier Marres, à Tulette (Drôme) ;
SAS Rosemary, à Rochegude (Drôme) ;
Gent Robert, à Saint-Geniès-de-Comolas (Gard) ;
EARL Seresin Careyret, à Sabran (Gard) ;
GFA Les Cadinières, à Pouzilhac (Gard) ;
GAEC Blachère des Terriers, à Saint-Julien-de-Peyrolas (Gard) ;
EARL Alain Jaume, à Orange (Vaucluse) ;
SCEA Domaine Meffre Jack et fils, à Gigondas (Vaucluse) ;
SCIA Saint-Christophe, à Lafare (Vaucluse) ;
EARL Domaine des Gravennes, à Aubignan (Vaucluse).
L'effet de cette reconnaissance est retiré aux trois caves particulières suivantes ;
Roman Janine, à Saint-Martin-d'Ardèche (Ardèche) ;
EARL Mas Eole, à Domazan (Gard) ;
Ferme Cassillac, à Valréas (Vaucluse).

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