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Arrêté du 2 avril 2004

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Par arrêtés du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 2 avril 2004, les organismes ci-dessous sont reconnus en qualité d'organisation de producteurs :
La SCA Les Vignerons du Malgoirès, dont le siège social est situé à Saint-Geniès-de-Malgoirès (Gard), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs de vin jusqu'au 31 octobre 2005.
L'union de coopératives Les Vignerons des Monts Ramus, dont le siège social est situé à Bessan (Hérault), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs de vin jusqu'au 31 octobre 2005.
La coopérative La Chablisienne, dont le siège social est situé à Chablis (Yonne), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs de vin jusqu'au 31 octobre 2005.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêtés du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 2 avril 2004, les organismes ci-dessous sont reconnus en qualité d'organisation de producteurs :
La SCA Les Vignerons du Malgoirès, dont le siège social est situé à Saint-Geniès-de-Malgoirès (Gard), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs de vin jusqu'au 31 octobre 2005.
L'union de coopératives Les Vignerons des Monts Ramus, dont le siège social est situé à Bessan (Hérault), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs de vin jusqu'au 31 octobre 2005.
La coopérative La Chablisienne, dont le siège social est situé à Chablis (Yonne), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs de vin jusqu'au 31 octobre 2005.

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