JORF n°88 du 15 avril 1997

Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme en date du 2 avril 1997, les chefs adjoints de service administratif sont promus chefs de service administratif à compter des dates indiquées ci-après :
M. Nedelec (Rolland), à compter du 14 février 1997 ;
M. Body (Daniel), à compter du 1er janvier 1997 ;
M. Lavielle (Alain), à compter du 1er janvier 1997 ;
M. Charpentier (Francis), à compter du 17 janvier 1997 ;
M. Nicolas (Bernard), à compter du 1er janvier 1997 ;
M. Sacchi (Michel), à compter du 1er janvier 1997.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme en date du 2 avril 1997, les chefs adjoints de service administratif sont promus chefs de service administratif à compter des dates indiquées ci-après :

M. Nedelec (Rolland), à compter du 14 février 1997 ;

M. Body (Daniel), à compter du 1er janvier 1997 ;

M. Lavielle (Alain), à compter du 1er janvier 1997 ;

M. Charpentier (Francis), à compter du 17 janvier 1997 ;

M. Nicolas (Bernard), à compter du 1er janvier 1997 ;

M. Sacchi (Michel), à compter du 1er janvier 1997.