Arrêté du 2 avril 1991
TITRE III : TRACTION ÉLECTRIQUE (Ouvrages de contact et rails de roulement)
En vigueur depuis le mercredi 4 novembre 1992
TITRE III : TRACTION ÉLECTRIQUE (Ouvrages de contact et rails de roulement)
CHAPITRE Ier : Généralités
CHAPITRE II : Dispositions applicables à tous les types de traction électrique
CHAPITRE III : Dispositions applicables à la traction électrique par courant continu, rails de roulement et conducteurs de retour
CHAPITRE IV : Dispositions applicables à la traction électrique par courant alternatif