Arrêté du 2 avril 1991

TITRE II : OUVRAGES DE DISTRIBUTION ET OUVRAGES D'ALIMENTATION DE LA TRACTION

CHAPITRE Ier : Généralités

CHAPITRE II : Dispositions applicables aux ouvrages de toutes tensions

Section 1 : Lignes électriques aériennes

Section 2 : Canalisations électriques souterraines

Section 3 : Canalisations électriques dans les bâtiments

Section 4 : Postes

CHAPITRE III : Dispositions particulières aux ouvrages basse tension

Section 1 : Dispositions générales (basse tension)

Section 2 : Lignes électriques aériennes basse tension

Section 3 : Canalisations électriques souterraines basse tension

CHAPITRE IV : Dispositions particulières aux ouvrages HTA

Section 1 : Dispositions générales (HTA)

Section 2 : Lignes électriques aériennes HTA

Section 3 : Postes HTA-BT

CHAPITRE V : Dispositions particulières aux ouvrages HTB

Section 1 : Dispositions générales (HTB)