IX. - Institut médico-éducatif La Pépinière (59)
Accord du 13 décembre 1989 relatif à l'aménagement du temps de travail.
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JORF n°114 du 17 mai 1990
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IX. - Institut médico-éducatif La Pépinière (59)
Accord du 13 décembre 1989 relatif à l'aménagement du temps de travail.