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Arrêté du 2 août 2023

modifiant l'arrêté du 11 juillet 2023 relatif aux conditions de navigation sur la Seine dans le cadre des tests de préparation des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Interruption possible de la navigation le 6 août

Résumé. Un arrêté peut interrompre la navigation jusqu'à 13 heures le 6 août si un test du jour avant est annulé.

Le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires,

Vu le code des transports, notamment son article R. 4241-38 (Autorisation pour les manifestations nautiques) ;

Vu l'arrêté du 11 juillet 2023 (Arrêté sur la navigation pendant les tests des JO de Paris) relatif aux conditions de navigation sur la Seine dans le cadre des tests de préparation des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris ;

Vu ensemble la demande de dérogation du préfet de la région Ile-de-France du 1er août 2023 et les pièces du dossier relatives à l'organisation de manifestations sportives et nautiques en vue de la préparation et d'évènements tests des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024,

Arrête :

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Extension de l'interruption de navigation pour les tests des Jeux Olympiques

Résumé. La navigation peut être interrompue jusqu'à 13 heures le 6 août 2023 si le test du jour précédent est annulé.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 5 août 2023

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Publication de l'arrêté

Résumé. L'arrêté sera publié.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 2 août 2023.

Pour le ministre et par délégation :

L'adjointe au directeur général des infrastructures, des transports et des mobilités,

A.-F. Coron

En vigueur depuis le samedi 5 août 2023

Arrêté du 2 août 2023
Article 1
Article 2