Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des titres professionnels pour l'avancement des sous-officiers
Résumé. L'arrêté modifie les titres professionnels requis pour l'avancement des sous-officiers de la gendarmerie.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 novembre 2010Art. Annexe → Version 3
- Arrêté du 17 novembre 2010Art. Annexe