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Modification des titres professionnels pour l'avancement des sous-officiers
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 novembre 2010Art. Annexe
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modifiant l'arrêté du 17 novembre 2010 fixant les titres professionnels et la qualification exigés pour la promotion des sous-officiers de gendarmerie aux grades de maréchal des logis-chef et d'adjudant-chef
Le ministre d'Etat, ministre de l'intérieur,
Vu l'arrêté du 17 novembre 2010 modifié fixant les titres professionnels et la qualification exigés pour la promotion des sous-officiers de gendarmerie aux grades de maréchal des logis-chef et d'adjudant-chef,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 novembre 2010Art. Annexe
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En vigueur depuis le 12 août 2017
Le directeur général de la gendarmerie nationale est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 2 août 2017.
Pour le ministre d'Etat et par délégation :
Le directeur des personnels militaires de la gendarmerie nationale,
H. Renaud