Arrêté du 2 août 2013

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Par arrêté du ministre de l'intérieur en date du 2 août 2013, sont approuvées les modifications apportées au titre et aux statuts (1) de l'association reconnue comme établissement d'utilité publique dite « Œuvre de la Providence de Brive », dont le siège est à Brive-la-Gaillarde, et qui s'intitule désormais « La Providence de Brive-la-Gaillarde ».

(1) Les statuts peuvent être consultés à la préfecture du siège social.

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Changement de nom et de statuts pour une association

Résumé. Un arrêté du ministre de l'intérieur change le nom et les statuts d'une association d'utilité publique à Brive-la-Gaillarde.

Par arrêté du ministre de l'intérieur en date du 2 août 2013, sont approuvées les modifications apportées au titre et aux statuts (1) de l'association reconnue comme établissement d'utilité publique dite « Œuvre de la Providence de Brive », dont le siège est à Brive-la-Gaillarde, et qui s'intitule désormais « La Providence de Brive-la-Gaillarde ».

(1) Les statuts peuvent être consultés à la préfecture du siège social.

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Source : Légifrance