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Arrêté du 2 août 2011

prorogeant l'arrêté du 2 septembre 2004 relatif au titre professionnel de chef d'équipe gros œuvre

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Reconnaissance du diplôme de chef d'équipe gros œuvre

Résumé. Un nouveau diplôme de chef d'équipe gros œuvre est reconnu pour cinq ans, et les règles pour l'inscrire dans un registre officiel sont mises à jour.

Le ministre du travail, de l'emploi et de la santé,

Vu le code de l'éducation, et notamment les articles L. 335-5 (Les différentes voies pour obtenir un diplôme), L. 335-6 (Création et enregistrement des diplômes professionnels) et R. 338-1 (Le titre professionnel : une certification pour les compétences) et suivants ;

Vu l'arrêté du 2 septembre 2004 modifié relatif au titre professionnel de chef d'équipe gros œuvre ;

Vu l'arrêté du 9 mars 2006 modifié relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministre chargé de l'emploi ;

Vu le référentiel d'emploi, d'activités et de compétences du titre professionnel de chef d'équipe gros œuvre ;

Vu le référentiel de certification du titre professionnel de chef d'équipe gros œuvre ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative du bâtiment et des travaux publics du 16 juin 2011,

Arrête :

En vigueur depuis le 22 octobre 2011

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Reconnaissance d'un diplôme de chef d'équipe gros œuvre

Résumé. Un nouveau diplôme de chef d'équipe gros œuvre est reconnu pour cinq ans.

Le titre professionnel de chef d'équipe gros œuvre est enregistré au répertoire national des certifications professionnelles pour une durée de cinq ans à compter de la publication du présent arrêté.

En vigueur depuis le 22 octobre 2011

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Mise à jour des informations pour l'inscription d'un titre professionnel

Résumé. Un arrêté met à jour les informations nécessaires pour inscrire le titre de chef d'équipe gros œuvre dans un registre officiel.

L'annexe à l'arrêté du 2 septembre 2004 susvisé est remplacée par l'annexe au présent arrêté. Elle comporte les informations requises pour l'inscription du titre professionnel au répertoire national des certifications professionnelles.

En vigueur depuis le 22 octobre 2011

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Désignation du délégué général pour l'application d'un arrêté

Résumé. Un responsable est nommé pour appliquer les règles d'un arrêté et le publier officiellement.

Le délégué général à l'emploi et à la formation professionnelle est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.

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Mise à jour du titre professionnel de chef d'équipe gros œuvre

Résumé. Le métier de chef d'équipe gros œuvre évolue pour s'adapter aux nouvelles attentes du secteur du bâtiment.

Fait le 2 août 2011.

Pour le ministre et par délégation :

Le chef de la mission des politiques

de formation et de qualification

de la délégation générale à l'emploi

et à la formation professionnelle,

C. Landour

En vigueur depuis le samedi 22 octobre 2011

Arrêté du 2 août 2011
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe