Arrêté du 2 août 2002

Article 1

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Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables (Dispositifs médicaux implantables, implants issus de dérivés d'origine humaine ou en comportant et greffons tissulaires d'origine humaine), chapitre 2 (Dispositifs médicaux implantables issus de dérivés, de tissus d'origine animale non viables ou en comportant), dans la partie Nomenclature et tarifs, rubrique « Implant cardio-vasculaire », la liste des conduits valvés comportant un tissu ou un dérivé d'origine animale de la société Saint Jude Médical est complétée ainsi :

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Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables (Dispositifs médicaux implantables, implants issus de dérivés d'origine humaine ou en comportant et greffons tissulaires d'origine humaine), chapitre 2 (Dispositifs médicaux implantables issus de dérivés, de tissus d'origine animale non viables ou en comportant), dans la partie Nomenclature et tarifs, rubrique « Implant cardio-vasculaire », la liste des conduits valvés comportant un tissu ou un dérivé d'origine animale de la société Saint Jude Médical est complétée ainsi :

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