JORF n°185 du 11 août 2001

Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et de la secrétaire d'Etat au budget en date du 2 août 2001 :

Les chefs des services fiscaux de classe normale dont les noms suivent sont affectés, en la même qualité, dans les conditions suivantes :

M. Baby (Paul), à la direction des services fiscaux de l'Ariège, à compter du 27 décembre 2001 ;

M. Chatain (Jean-Claude), à la direction des services fiscaux de Charente-Maritime, à compter du 27 décembre 2001 ;

M. Salvi (Paul), à la direction des services fiscaux de la Meuse, à compter du 3 septembre 2001.

Les directeurs départementaux des impôts dont les noms suivent sont nommés chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes :

M. Devaux (Alain), à la direction des services fiscaux du Cantal, à compter du 27 décembre 2001 ;

Mme Dumont (Annick), dans les services centraux de la direction générale des impôts, à compter du 31 décembre 2001 ;

M. Laurent (Pierre), à la direction des services fiscaux de la Haute-Loire, à compter du 28 décembre 2001 ;

M. Moncéré (Bernard), à la direction des services fiscaux des Landes, à compter du 31 décembre 2001 ;

M. Potier (Patrice), à la direction des services fiscaux de l'Aisne, à compter du 27 décembre 2001 ;

M. Ratel (Christian), à la direction des services fiscaux de Saône-et-Loire, à compter du 30 novembre 2001 ;

M. Rigolé (Rémi), à la direction des services fiscaux du Gers, à compter du 28 novembre 2001 ;

M. Thalamy (René), à la direction des services fiscaux de la Lozère, à compter du 3 septembre 2001 ;

M. Thumann (Albert), à la direction des services fiscaux de l'Aube, à compter du 28 décembre 2001.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et de la secrétaire d'Etat au budget en date du 2 août 2001 :

Les chefs des services fiscaux de classe normale dont les noms suivent sont affectés, en la même qualité, dans les conditions suivantes :

M. Baby (Paul), à la direction des services fiscaux de l'Ariège, à compter du 27 décembre 2001 ;

M. Chatain (Jean-Claude), à la direction des services fiscaux de Charente-Maritime, à compter du 27 décembre 2001 ;

M. Salvi (Paul), à la direction des services fiscaux de la Meuse, à compter du 3 septembre 2001.

Les directeurs départementaux des impôts dont les noms suivent sont nommés chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes :

M. Devaux (Alain), à la direction des services fiscaux du Cantal, à compter du 27 décembre 2001 ;

Mme Dumont (Annick), dans les services centraux de la direction générale des impôts, à compter du 31 décembre 2001 ;

M. Laurent (Pierre), à la direction des services fiscaux de la Haute-Loire, à compter du 28 décembre 2001 ;

M. Moncéré (Bernard), à la direction des services fiscaux des Landes, à compter du 31 décembre 2001 ;

M. Potier (Patrice), à la direction des services fiscaux de l'Aisne, à compter du 27 décembre 2001 ;

M. Ratel (Christian), à la direction des services fiscaux de Saône-et-Loire, à compter du 30 novembre 2001 ;

M. Rigolé (Rémi), à la direction des services fiscaux du Gers, à compter du 28 novembre 2001 ;

M. Thalamy (René), à la direction des services fiscaux de la Lozère, à compter du 3 septembre 2001 ;

M. Thumann (Albert), à la direction des services fiscaux de l'Aube, à compter du 28 décembre 2001.