JORF n°211 du 10 septembre 1995

Art. 3. - Il est procédé aux rectificatifs suivants:
Dans l'arrêté du 16 mai 1994, paru au Journal officiel du 26 juillet 1994,
tableau no 3, pour Dissectron portable (no 3714-94-5) bistouri à ultrasons,
au lieu de << neurochirurgie >>, lire << neurochirurgie et chirurgie digestive >>;
Dans l'arrêté du 27 février 1995, paru au Journal officiel du 5 avril 1995, tableau no 1, pour TCA 4 (no 4250-95-3), au lieu de: << générateur de radiologie >>, lire: << groupe bloc radiogène >>.


Historique des versions

Version 1

Art. 3. - Il est procédé aux rectificatifs suivants:

Dans l'arrêté du 16 mai 1994, paru au Journal officiel du 26 juillet 1994,

tableau no 3, pour Dissectron portable (no 3714-94-5) bistouri à ultrasons,

au lieu de << neurochirurgie >>, lire << neurochirurgie et chirurgie digestive >>;

Dans l'arrêté du 27 février 1995, paru au Journal officiel du 5 avril 1995, tableau no 1, pour TCA 4 (no 4250-95-3), au lieu de: << générateur de radiologie >>, lire: << groupe bloc radiogène >>.