Arrêté du 2 août 1995
Titre II : Atelier de traitement
Abrogé30 décembre 2009
Chapitre Ier : Installations et équipements
Abrogé30 décembre 2009Chapitre II : Fonctionnement
Abrogé30 décembre 2009Section 1 : Hygiène du personnel
Abrogé30 décembre 2009Section 2 : Hygiène du matériel et des locaux
Abrogé30 décembre 2009Section 3 : Hygiène des manipulations
Abrogé30 décembre 2009Section 4 : Découpage
Abrogé30 décembre 2009Section 5 : Conditionnement, emballage et entreposage
Abrogé30 décembre 2009Section 6 : Maîtrise du fonctionnement
Abrogé30 décembre 2009Abrogé depuis le mercredi 30 décembre 2009
En vigueur du lundi 1 janvier 1996 au mardi 29 décembre 2009
Titre II : Atelier de traitement
Chapitre Ier : Installations et équipements
Chapitre II : Fonctionnement