JORF n°185 du 9 août 1991

Art. 1er. - L'arrêté du 17 mai 1991 susvisé est modifié comme suit:
I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre,
article 3, Direction générale de la gendarmerie nationale, paragraphe I, au I Gendarmerie, tableau, colonne Titulaires de la délégation a) Au lieu de &lt;<m. le="" général="" michel="" cribier="">&gt;, lire &lt;<m. le="" général="" roger="" guillaume="">&gt;.
b) Au lieu de &lt;<m. le="" colonel="" michel="" duhamel="">&gt;, lire &lt;<m. le="" général="" michel="" duhamel="">&gt;.
c) Au lieu de &lt;<m. le="" général="" robert="" grosjean="">&gt;, lire &lt;<m. le="" général="" jean-pol="" follmi="">&gt;.
II. - Au titre III, Etat-major des armées, article 11, paragraphe I,
tableau, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de &lt;<m. le="" général="" pierre="" warmé="">&gt;, lire &lt;<m. le="" contre-amiral="" philippe="" euverte="">&gt;.
III. - Au titre IV, Délégation générale pour l'armement, article 17, Autres directions, paragraphe I, Direction des armements terrestres, tableau,
colonne Suppléants:
Au lieu de &lt;<m. l'ingénieur="" général="" olivier="" legrand="">&gt;, lire &lt;<m. l'ingénieur="" général="" jean-pierre="" malardel="">&gt;.
IV. - Au titre V, Etats-majors d'armée:
1o Article 18, paragraphe I, tableau, au A: Etat-major de l'armée de terre, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de &lt;<m. le="" général="" philippe="" azéma="" de="" castet="" laboulbène="">&gt;, lire &lt;<m. le="" général="" hervé="" gobilliard="">&gt;.
2o Article 19, Directions et services des états-majors, paragraphe I, B:
Marine, au I: Direction du personnel militaire de la marine, colonne Titulaires de la délégation:
a) Au lieu de &lt;<m. le="" vice-amiral="" pierre="" calmon="">&gt;, lire &lt;<m. le="" vice-amiral="" d'escadre="" pierre="" calmon="">&gt;.
b) Au lieu de &lt;<m. le="" capitaine="" de="" vaisseau="" hubert="" moreau="">&gt;, lire &lt;<m. le="" contre-amiral="" hubert="" moreau="">&gt;.</m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.>


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'arrêté du 17 mai 1991 susvisé est modifié comme suit:

I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre,

article 3, Direction générale de la gendarmerie nationale, paragraphe I, au I Gendarmerie, tableau, colonne Titulaires de la délégation a) Au lieu de <<M. le général Michel Cribier>>, lire <<M. le général Roger Guillaume>>.

b) Au lieu de <<M. le colonel Michel Duhamel>>, lire <<M. le général Michel Duhamel>>.

c) Au lieu de <<M. le général Robert Grosjean>>, lire <<M. le général Jean-Pol Follmi>>.

II. - Au titre III, Etat-major des armées, article 11, paragraphe I,

tableau, colonne Titulaires de la délégation:

Au lieu de <<M. le général Pierre Warmé>>, lire <<M. le contre-amiral Philippe Euverte>>.

III. - Au titre IV, Délégation générale pour l'armement, article 17, Autres directions, paragraphe I, Direction des armements terrestres, tableau,

colonne Suppléants:

Au lieu de <<M. l'ingénieur général Olivier Legrand>>, lire <<M.

l'ingénieur général Jean-Pierre Malardel>>.

IV. - Au titre V, Etats-majors d'armée:

1o Article 18, paragraphe I, tableau, au A: Etat-major de l'armée de terre, colonne Titulaires de la délégation:

Au lieu de <<M. le général Philippe Azéma de Castet Laboulbène>>, lire <<M. le général Hervé Gobilliard>>.

2o Article 19, Directions et services des états-majors, paragraphe I, B:

Marine, au I: Direction du personnel militaire de la marine, colonne Titulaires de la délégation:

a) Au lieu de <<M. le vice-amiral Pierre Calmon>>, lire <<M. le vice-amiral d'escadre Pierre Calmon>>.

b) Au lieu de <<M. le capitaine de vaisseau Hubert Moreau>>, lire <<M. le contre-amiral Hubert Moreau>>.