Arrêté du 2 août 1990

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Art. 1er. - Il est institué, au plan national, un brevet professionnel (option Responsable d'exploitation agricole).

La sanction de la formation conduisant à la délivrance du brevet professionnel (option Responsable d'exploitation agricole) est organisée soit sous la forme d'unités de contrôle capitalisables définies à l'article 3 du présent arrêté, soit sous forme d'épreuves définies à l'article 5.

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Art. 1er. - Il est institué, au plan national, un brevet professionnel (option Responsable d'exploitation agricole).

La sanction de la formation conduisant à la délivrance du brevet professionnel (option Responsable d'exploitation agricole) est organisée soit sous la forme d'unités de contrôle capitalisables définies à l'article 3 du présent arrêté, soit sous forme d'épreuves définies à l'article 5.

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