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Arrêté du 1er septembre 2026

portant autorisation d'exercer en France la profession de médecin en application des dispositions de l'article L. 4111-3-1 du code de la santé publique

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Autorisation d'exercice pour un médecin canadien

Résumé. Un médecin canadien est autorisé à exercer en France dans le domaine de la médecine générale.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 4111-3-1 (Reconnaissance des diplômes québécois pour l'exercice des professions médicales en France) ;

Vu l'avis du Conseil national de l'ordre des médecins,

Arrête :

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Autorisation d'exercice pour un médecin canadien

Résumé. Un médecin canadien, Nicolas Marchand, est autorisé à exercer en France dans la spécialité de médecine générale.

Est autorisé à exercer en France la profession de médecin, dans la spécialité de médecine générale, en application des dispositions de l'article L. 4111-3-1 du code de la santé publique (Reconnaissance des diplômes québécois pour l'exercice des professions médicales en France), M. Nicolas MARCHAND, né le 6 septembre 1989 à Trois-Rivières (Canada).

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté officiel annonce la publication d'un document dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 1er septembre 2026.

Pour la ministre et par délégation :

L'adjointe à la cheffe du bureau RH2 - Exercice et déontologie des professions de santé,

A. SEBBAG

Arrêté du 1er septembre 2026
Article 1
Article 2