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Arrêté du 1er septembre 2026

portant autorisation d'exercer en France la profession de médecin en application des dispositions de l'article L. 4111-3-1 du code de la santé publique

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Autorisation d'exercice pour un médecin suisse

Résumé. Un médecin suisse spécialisé en gynécologie-obstétrique est autorisé à exercer en France.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 4111-3-1 (Reconnaissance des diplômes québécois pour l'exercice des professions médicales en France) ;

Vu l'avis du Conseil national de l'ordre des médecins,

Arrête :

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Autorisation d'exercice pour une médecin suisse

Résumé. Une médecin suisse spécialisée en gynécologie-obstétrique est autorisée à exercer en France.

Est autorisée à exercer en France la profession de médecin, dans la spécialité de gynécologie obstétrique en application des dispositions de l'article L. 4111-3-1 du code de la santé publique (Reconnaissance des diplômes québécois pour l'exercice des professions médicales en France), Mme Hélène Simone WEIBEL, née le 2 novembre 1985 à Moudon (Suisse).

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Autorisation d'exercice pour un médecin

Résumé. Un arrêté autorise une médecin à exercer la gynécologie obstétrique en France.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 1er septembre 2026.

Pour la ministre et par délégation :

L'adjointe à la cheffe du bureau RH2,

A. SEBBAG

Arrêté du 1er septembre 2026
Article 1
Article 2