JORF n°0204 du 3 septembre 2025

Article 1

Article 1

Au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 3, section 3 : « Dispositifs pour cholangioscopie », dans la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC (BOSTON) », le code suivant est radié :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|----------------------------------------------------------| |5363144|Cathéter pour cholangiopancréatoscope, BOSTON, SPYSCOPE DS|


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Version 1

Au titre V de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 3, section 3 : « Dispositifs pour cholangioscopie », dans la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC (BOSTON) », le code suivant est radié :

CODE

LIBELLÉ

5363144

Cathéter pour cholangiopancréatoscope, BOSTON, SPYSCOPE DS