JORF n°0216 du 16 septembre 2016

Par arrêté du ministre de la défense en date du 1er septembre 2016, l'arrêté du 1er mars 2014 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes) est modifié comme suit, à compter du 1er septembre 2016 :
I. - La 12e ligne, relative à l'hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne, à Toulon, du premier tableau du I est modifiée comme suit :

- dans la 2e colonne, les mots : « Secrétaire administratif de classe exceptionnelle Le Bourlot (Agnès) » sont remplacés par les mots : « Adjudant-chef Laude (Frédéric) » ;
- dans la 3e colonne, les mots : « 24 avril 2008 » sont remplacés par les mots : « 1er septembre 2016 ».

II. - Après le premier tableau du I de l'arrêté précité, les dispositions suivantes sont ajoutées : « L'adjudant-chef Laude (Frédéric), désigné régisseur d'avances et de recettes auprès de l'hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne à Toulon dans le tableau ci-dessus, assure ses fonctions au titre d'un intérim ne pouvant excéder six mois ».


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Version 1

Par arrêté du ministre de la défense en date du 1er septembre 2016, l'arrêté du 1er mars 2014 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes) est modifié comme suit, à compter du 1er septembre 2016 :

I. - La 12e ligne, relative à l'hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne, à Toulon, du premier tableau du I est modifiée comme suit :

- dans la 2e colonne, les mots : « Secrétaire administratif de classe exceptionnelle Le Bourlot (Agnès) » sont remplacés par les mots : « Adjudant-chef Laude (Frédéric) » ;

- dans la 3e colonne, les mots : « 24 avril 2008 » sont remplacés par les mots : « 1er septembre 2016 ».

II. - Après le premier tableau du I de l'arrêté précité, les dispositions suivantes sont ajoutées : « L'adjudant-chef Laude (Frédéric), désigné régisseur d'avances et de recettes auprès de l'hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne à Toulon dans le tableau ci-dessus, assure ses fonctions au titre d'un intérim ne pouvant excéder six mois ».