Article 1
M. David Trouchaud est nommé chef adjoint de cabinet, conseiller technique, en remplacement de M. Khaled Klaa, à compter du 1er septembre 2013.
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JORF n°0206 du 5 septembre 2013
Arrêté du 1er septembre 2013
Le ministre délégué auprès du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche,
Vu le décret du 18 juin 2012 portant nomination du Premier ministre ;
Vu le décret du 21 juin 2012 relatif à la composition du Gouvernement,
Arrête :
Article 2
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 1er septembre 2013.
Frédéric Cuvillier