JORF n°0028 du 3 février 2022

Article 2

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Désignation des habitats et espèces pour le site Natura 2000 récifs du mont sous-marin de l'Agriate

Résumé L'article 2 dit quelles plantes et animaux font du récifs du mont sous-marin de l'Agriate un site protégé.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 récifs du mont sous-marin de l'Agriate figure en annexe au présent arrêté.


Historique des versions

Version 1

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 récifs du mont sous-marin de l'Agriate figure en annexe au présent arrêté.