Arrêté du 1er octobre 2021

Article 1

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Article 1

La délibération n° B60/2021 portant modification de la délibération n° B14/2021 relative au régime d'exercice de la pêche du bar (Dicentrarchus labrax) dans les divisions CIEM VIII a, b et d (golfe de Gascogne) pour la campagne de pêche 2021 est approuvée.
Elle est annexée au présent arrêté.

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Approbation de la délibération sur la pêche du bar dans le golfe de Gascogne

Résumé. Les nouvelles règles de pêche du bar dans le golfe de Gascogne pour 2021 sont approuvées.

La délibération n° B60/2021 portant modification de la délibération n° B14/2021 relative au régime d'exercice de la pêche du bar (Dicentrarchus labrax) dans les divisions CIEM VIII a, b et d (golfe de Gascogne) pour la campagne de pêche 2021 est approuvée.
Elle est annexée au présent arrêté.

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Ce numéro appartenait auparavant àDéfinition de la limite trimestrielle de captures

Source : Légifrance