JORF n°0241 du 16 octobre 2011

Article 1

Article 1

La validité de l'agrément de l'association « L'Air de l'Ain et des pays de Savoie » est prolongée jusqu'au 31 décembre 2011.


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Version 1

La validité de l'agrément de l'association « L'Air de l'Ain et des pays de Savoie » est prolongée jusqu'au 31 décembre 2011.